Qui peut être maître d'œuvre ? Architecte, BET, économiste, entreprise générale, contractant général

Le maître d'œuvre (MOE) est la personne physique ou morale chargée par le maître d'ouvrage de concevoir un ouvrage, de coordonner les intervenants et de suivre la réalisation des travaux, dans le respect des coûts, des délais et de la qualité. C'est une fonction contractuelle, pas un métier réglementé : plusieurs types de structures peuvent l'exercer selon la nature du projet. On y trouve principalement l'architecte, le bureau d'études techniques, l'économiste de la construction, l'entreprise générale du bâtiment et le contractant général, chacun avec un périmètre, un cadre juridique et un niveau de responsabilité différents. Seul point commun impératif : quiconque exerce la maîtrise d'œuvre engage sa responsabilité et doit être assuré pour les actes qu'il accomplit, dont la garantie décennale.

Une fonction, pas une profession réglementée

Contrairement à l'architecte, dont le titre est protégé, le terme maître d'œuvre ne correspond à aucun diplôme ni statut obligatoire. C'est le contrat de maîtrise d'œuvre qui définit le périmètre exact confié par le maître d'ouvrage, ce qui explique la diversité des profils qui peuvent l'assumer. Un architecte est toujours en mesure d'être maître d'œuvre, mais l'inverse n'est pas vrai : un maître d'œuvre non-architecte ne peut pas porter le titre d'architecte ni signer certains projets. La distinction structurante tient à la position dans l'acte de construire : certains maîtres d'œuvre sont des concepteurs et coordinateurs indépendants des entreprises, d'autres réalisent eux-mêmes tout ou partie des travaux, ce qui change la nature de leur engagement.

Les acteurs de la maîtrise d'œuvre de conception et de coordination

Ce premier groupe conçoit, coordonne et suit les travaux sans les exécuter, en restant indépendant des entreprises. Il rassemble :

L'architecte : profession réglementée, inscrite à l'Ordre, seule habilitée à établir le projet architectural d'une demande de permis de construire. Son intervention est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour les particuliers, en application de la loi de 1977 sur l'architecture.
Le bureau d'études techniques (BET) : spécialisé dans un domaine (structure, fluides, thermique, acoustique, etc.), il produit notes de calcul et documents techniques et intervient en appui de la conception comme de l'exécution.
L'économiste de la construction : chiffre le projet, établit les quantitatifs et les descriptifs, suit le budget et optimise les coûts.
Le maître d'œuvre non-architecte : professionnel ou société spécialisée dans la conception technique et la coordination de chantier, souvent mobilisé sur la rénovation et les projets ne nécessitant pas de recours obligatoire à un architecte.

Sur les opérations de bâtiment, l'architecte est fréquemment le mandataire d'une équipe de maîtrise d'œuvre pluridisciplinaire associant plusieurs BET.

Les acteurs qui réalisent aussi les travaux

Un second groupe cumule la coordination et la réalisation, ce qui modifie le cadre juridique et les garanties applicables :

L'entreprise générale du bâtiment : elle réalise l'ensemble des corps d'état, directement ou via des sous-traitants, et peut se voir confier une fonction de maîtrise d'œuvre sur son périmètre de travaux.
Le contractant général : il porte un engagement global sur prix et délais et coordonne l'ensemble de l'opération, sans nécessairement exécuter lui-même les travaux, qu'il sous-traite.
Le constructeur de maison individuelle (CMI) : il intervient dans le cadre spécifique et très protecteur du contrat de construction de maison individuelle (CCMI), régi par la loi du 19 décembre 1990, avec garantie de livraison à prix et délais convenus. Il n'est pas architecte et doit confier la conception à un architecte au-delà du seuil des 150 m².

Distinguer la maîtrise d'œuvre de conception et la maîtrise d'œuvre d'exécution

La maîtrise d'œuvre se scinde souvent selon le moment de l'intervention, avec des acteurs parfois différents. La maîtrise d'œuvre de conception travaille en amont : elle conçoit le projet, produit les plans, fait les choix techniques et dimensionne l'ouvrage, rôle généralement porté par un architecte et des bureaux d'études. La maîtrise d'œuvre d'exécution (MOEX) intervient pendant les travaux : elle vérifie la bonne exécution du chantier, contrôle les plans d'exécution, suit les délais, les coûts et les interfaces entre corps d'état. Sur une même opération, ces deux fonctions peuvent être assurées par la même équipe ou confiées à des structures distinctes, selon le montage retenu par le maître d'ouvrage. Dans tous les cas, le maître d'œuvre propose et coordonne, mais c'est le maître d'ouvrage qui décide et signe les marchés de travaux.

Quelle que soit la structure qui l'exerce, la maîtrise d'œuvre repose sur une même exigence de coordination et de traçabilité documentaire tout au long de l'opération. ACR Groupe accompagne depuis plus de vingt ans les architectes, bureaux d'études, entreprises générales et maîtres d'ouvrage sur ces enjeux de suivi et de coordination des opérations de construction.